Meilleurs voeux et .. hausse des tarifs municipaux pour 2010

L'association Imaginons Sautron Ensemble
et l'équipe municipale d'opposition

vous adresse ses meilleurs vœux pour 2010, souhaitant que celle ci soit plus douce et moins rigoureuse financièrement que l'année précédente, pour les plus démunis.

Nous tenons à vous informer que la majorité municipale s'apprête à mettre en place une hausse des tarifs de 3%, alors que le coût de la vie des ménages en 2009 n'a augmenté que de 0.5%.

Sachant par ailleurs que de nombreuses municipalités n'ont pas haussé leurs coûts, les augmentations locales ne sont justifiées que par quelques prétextes évasifs : hausses des charges, mise en place de denrées améliorées en restauration municipale. Nous espérons obtenir d'autres éléments plus tangibles !

Nous serons vigilants comme à l'accoutumée et maintiendrons notre information vers le public, de plus en plus nombreux à nous rejoindre.

Nous vous remercions de votre confiance,

Meilleurs vœux à vous mêmes et vos proches !

Conseil des sages : une procédure de désignation contestable !

Protestation de l’opposition municipale sur le mode de désignation des membres du conseil des sages.

Lors du dernier conseil municipal du 15 décembre le groupe d’opposition municipale, « Sautron ensemble et autrement » a approuvé l’initiative de la municipalité pour la création à Sautron d’un conseil des sages.

Toutefois, nous avons réagi fortement à la procédure de désignation des membres de cette instance, lors de ce conseil municipal.

Rappelons que 14 personnes s’étaient portées candidates. Alors que l’implication bénévole est en chute libre, la nomination au conseil des sages de tous ne posait aucune difficulté et permettait à tous de siéger. Il faut dire que le nombre de membres de ce conseil n’est absolument pas régi par une quelconque réglementation et, qu’en pratique, il est très variable d’une commune à une autre. On nous a opposé des règles fixées par la municipalité, dans lesquels le nombre ne pouvait être compris qu’entre 8 et 10.

Avec le souci de faire naitre ce conseil des sages dans une atmosphère de concorde et d’union communale apaisée, cela eut été une preuve de sagesse supplémentaire de nommer en conseil municipal tous les bénévoles qui s’étaient portés candidats : une assemblée composée de 14 membres peut être encore plus efficiente, car rassemblant des compétences plus diversifiées. De plus, évincer certains sautronnais en biffant leur noms nous semble injuste, au regard des personnes elles mêmes, mais également démotivant pour l'action des bénévoles souhaitant s'impliquer au profit de leur commune. En conséquence, les élus de « Sautron ensemble et autrement » ont désapprouvé, en séance, le mode de désignation des membres du conseil des sages et ont refusé de participer au vote, en considérant que malgré les apparences, il n’a rien eu de démocratique et que cela a été une vraie faute de ne pas nommer tout le monde. Après le vote, le conseil des sages se compose de 11 membres, nombre effectivement compris entre 8 et 10 !

Le développement durable

Bonjour,

La présentation de la semaine dernière, avec quelques commentaires pour améliorer la compréhension de ceux et celles qui n'étaient pas présents, est disponible à l'adresse suivante:

http://dl.free.fr/bHBwO6kR3/LeDeveloppementDurable_ise.pps

Cette présentation restera disponible jusqu'à 30 jours après son dernier téléchargement.

La question reste entière. Étant donné d'une part un manque de ressources énergétiques dans un futur proche, et d'autre part qu'un Français moyen consomme environ 40 000kWh d'énergie primaire, que peut-on faire pour diminuer ce besoin et laisser 'survivre' notre société ? Ces solutions peuvent être d'ordre personnel, au niveau d'une communauté (Sautron, Nantes Métropole, la France, ...) ou d'ordre général.

Au plaisir de vous lire.

Débat Public - 10 décembre 2009

DÉBAT PUBLIC
Développement durable : de Copenhague à Sautron

Jeudi 10 décembre, à 20 h 30, salle municipale

Y a-t-il une réelle urgence ?
Quelle place peuvent prendre les communes dans le respect de notre environnement ?
Quels gestes citoyens peuvent être mis en place par chacun d’entre nous à Sautron ?

Au-delà de l’état des lieux, initialisons un débat local, libre et ouvert.

Cette annonce est également en ligne sur les sites Internet :
www.ouest-france.fr, www.presseocean.fr (Loire-Atlantique)
et www.maville.com.

Elle sera publiée dans Ouest-France le mardi 8 décembre 2009.

Vous avez dit Identité nationale ?

Ces jours-ci, le débat sur l'identité nationale prend une tournure déplorable à propos du sport et du foot en particulier. Bien sûr, on est fier d'être Français. Mais les citoyens des autres pays aussi, c'est normal. Alors une fois dit cela, on s'arrête et on va où ?

L'identité nationale s'applique à bien d'autres choses: mais surtout à ce qui fonde la joie de vivre dans un pays en paix avec tous ses voisins, dont la langue est parlée sur toute la planète et la culture respectée , où les libertés essentielles sont garanties, la mixité en débat et en marche( 30% de mariages mixtes), où la liberté de conscience est garantie en application d'une loi universelle qui dit qu'un homme n'est libre que si sa conscience l'est.

En fait les identités sont multiples. Alors des débats sont plus que jamais nécessaires, afin que chacun soit fier de sa propre identité, reconnue et appréciée dans le champ social, constitutif d'une envie de vivre ensemble, en Europe, en paix avec nos voisins et nous mêmes. J'ai envie de dire combien un regard libre, bienveillant et ouvert aux autres, fait beaucoup plus que les affirmations péremptoires et martiales sur la fierté d'être Français.

RG

Lettre ouverte à Mme le Maire

Sautron, le 18 novembre 2009

Objet : propositions autour du thème de la petite enfance

Madame le Maire,

Lors de notre dernière réunion publique portant sur le thème de la petite enfance, nous avons recueilli un certain nombre de propositions émises en séance par les participants. Dans la continuité de notre engagement, visant à améliorer la relation entre les sautronnais et les services qu'ils peuvent attendre de leur municipalité, vous trouverez donc ci-après quelques suggestions qu'il vous appartient de vous approprier pour décider – ou non – de leur mise en œuvre.

Le débat s'est essentiellement articulé autour de la gestion du multi-accueil et notamment sur les limites liées à son mode de fonctionnement, le périmètre des services proposés et l'organisation de la communication.

Ainsi, le multi-accueil semble perçu par la population comme une structure permettant à tout parent de confier quelques heures son enfant pour répondre à des besoins ponctuels, résultant souvent d'imprévus. Or, il s'avère que les places disponibles font généralement l'objet d'une contractualisation annuelle, ce qui rend quasiment impossible l'accueil d'un enfant de façon occasionnelle.

Nous vous demandons ainsi d'étudier une nouvelle orientation de type « gestion de planning » qui pourrait prendre en compte les besoins ponctuels de nos familles.

Au-delà du périmètre, des interrogations ont également émergé quant au mode de fonctionnement du multi-accueil, questions auxquelles nous n'avons pas pu apporter de réponse précise aux personnes présentes à notre débat, car l'attribution des places « contractualisées » s'effectue par l'intermédiaire d'une commission, sur la base de priorités associées à des critères que nous n'avons pas pu recueillir.

Vous serait-il possible de les porter à notre connaissance ?

Dans le prolongement de cette demande, et dans un souci de totale transparence, nous vous proposons bien évidemment d'envisager l'ouverture de cette commission à des représentants des usagers, ainsi qu'à un élu de l'opposition.

Des questions ont également porté sur la fréquence des réunions de cette commission, qui valide, généralement en juin, les attributions des places sur l'année scolaire suivante. Nous savons cependant que des familles peuvent demander l'inscription de leurs enfants en école maternelle et les confier au multi-accueil dans l'attente de voir leur demande acceptée par un établissement scolaire,en fonction de l'année de naissance de leur enfant. D'après les données en notre possession, cela pourrait concerner 5 familles en janvier 2010.

Est-il prévu une commission d'attribution des éventuelles places disponibles, à cette occasion ?

Par ailleurs, lors du débat, nous avons bien évidemment eu l'occasion d'évoquer les autres modes de garde et les structures associatives liées à leur fonctionnement. A ce titre, l'assemblée s'est étonnée du nombre conséquent de familles toujours à la recherche d'une solution de garde pour leurs enfants et surtout des difficultés rencontrées pour trouver une solution de proximité.

C'est la raison pour laquelle nous vous proposons de faire réfléchir vos équipes sur la prise en charge d'une meilleure coordination municipale, intégrant notamment :

• la mise en oeuvre d'un outil pour recueillir les besoins des familles ou, s'il existe déjà, en informer les sautronnais,
• l'actualisation plus régulière de la liste existante des assistantes maternelles (qu'elles soient adhérentes ou non au RAM) et communiquer sur la mise à disposition de cette liste auprès des usagers,
• l'intégration d'un dispositif pouvant répondre à des besoins ponctuels, notamment en cas d'absence d'une assistante maternelle ou de la fermeture du RAM.
• la création et/ou la diffusion d'un calendrier des animations réalisées par le RAM, dont certaines personnes présentes à notre réunion débat regrettaient encore la trop grande confidentialité.

Persuadés que vous saurez trouver dans ces quelques suggestions – non limitatives – matière à améliorer le service rendu aux sautronnais, nous vous prions d'agréer, Madame le Maire, l'expression de nos sentiments les meilleurs,

Pour le groupe de réflexion « petite enfance »,
Le secrétaire d'Imaginons Sautron Ensemble,
Jean-François Gallant

Vous êtes à la recherche d'une solution de garde ...

... pour votre ou vos enfants ?

Que ce soit pour une garde ponctuelle ou permanente, des solutions existent sur la commune. A ce jour, des assistantes maternelles disposent de places chez elles, mais les circuits d'informations sont loin d'être optimum.

Comment faire pour vous mettre en relation ?

Déposez un commentaire dans notre blog, avec vos coordonnées. Nous le ferons suivre !

Imaginons Sautron Ensemble : une association à la recherche de solutions pour les sautronnais.

Retour sur le dernier débat public du 29 mai 2009

Seconde réunion publique pour l’association « Imaginons Sautron Ensemble », qui poursuit son travail d’investigation, d’information et de recherche de solutions pour les sautronnais. Ainsi, après l’urbanisme, cette soirée portait sur les modes de gardes proposés sur la commune, de la petite enfance jusqu’aux garderies scolaires proposées par la municipalité au sein des écoles. Le débat a laissé une large part au dialogue entre les bénévoles de l’association qui ont planché sur ces thèmes et les personnes présentes, dont certaines … assistantes maternelles directement concernées.

État de lieux : au-delà du multi-accueil avec ses 30 places contractualisées, du réseau des assistantes maternelles (R.A.M.) et de leur association « les petits bricolos », la demande est encore forte sur la commune : 87 familles figurent en liste d’attente pour le multi-accueil et, paradoxalement, certaines nourrices agrées disposent encore de places pour recevoir les enfants sautronnais. D’où l’idée proposée par l’association I.S.E. d’ouvrir leur blog à ces professionnels ainsi qu’aux familles en recherche de solution de garde.

Mais il reste aussi des zones d’ombre : l’organisation des priorités pour accéder aux structures existantes, l’impact des fermetures de classe en maternelle sur l’accueil des enfants de deux ou trois ans ou le fait qu’il n’existe pas de solution pour répondre aux besoins d’urgence ponctuelle tels qu’un parent au foyer qui désir se libérer pour une demi-journée. L’association va donc proposer aux sautronnais des pistes de réflexion, dont certaines pourraient être reprises par la municipalité.

Face aux projets d’urbanisation de la commune (+ 3.000 habitants prévus ces prochaines années), il faut également envisager des solutions de garde pour les futurs sautronnais. En l’absence de nouvelles du dossier de crèche inter-entreprises (ou de son projet dérivé) promise lors de la dernière campagne municipale, l’association ISE a donné la parole à Sophie Lebas, une assistante maternelle qui cherche à créer une crèche parentale sur la commune. Les parents qui souhaitent participer à cette démarche pourront retrouver les coordonnées de cette personne sur le blog de l’association :

http://ise-sautron.blogspot.com/2009/06/vers-la-creation-dune-creche-parentale.html

Puis le débat a quitté la petite enfance et s’est poursuivi autour de la relations « mairie – écoles – familles », avec deux exemples précis : celui de l’accueil lors de la restauration scolaire et de l’ouverture des écoles aux enfants le matin et le soir, en dehors de heures de cours.

Bien sûr, les incertitudes liées à la résiliation du contrat de restauration scolaire pour une prise en charge par la municipalité dès septembre 2009, influence obligatoirement la réflexion en ce domaine, d’autant que les réunions municipales portant sur ce thème ont été annulées au dernier moment. Mais le débat a porté autour des propositions faites par l’association pour envisager l’extension du service de restauration aux enfants du multi-accueil ou encore transformer la « garderie » des écoles en une réflexion posée et maîtrisée autour de l’enfant, en concertation avec les différents acteurs. Pouvoir passer de l’existant à un véritable accueil péri-scolaire au sens prévu par le ministère de la jeunesse et des sports, tel est l’enjeu que propose « Imaginons Sautron Ensemble ».

Vers la création d'une crèche parentale

Nous saluons ici l'initiative d'une nourrice agréée, qui vient de se lancer dans la création d'une crèche privée sur Sautron. Elle s'appuie sur la saturation chronique du Multi-accueil, seule structure collective sur la commune pour accueillir les enfants de moins de trois ans.

Lorsque l'on sait également que le multi-accueil est limité à 20 places « permanentes » et 10 places « occasionnelles », nous ne pouvons que soutenir le projet, qui ne viendra compléter que très partiellement la demande actuelle : fin juin 2009, ce sont encore 87 familles qui étaient recensées par la mairie, en liste d'attente.

Pourquoi ce type de structure ? Parce qu’il privilégie la relation avec les parents, qui deviennent réellement acteurs, tout en pouvant s'appuyer sur des professionnels qui encadrent le tout.

L’investissement parental est relativement limité (par roulement, cela équivaut à une demi-journée par semaine), au bénéfique de l’enfant et du parent accompagnateur qui, dans un cadre autre que la sphère familiale, voit ainsi évoluer son petit bout d'chou dans un endroit qu'il s'approprie lui même. La crainte de laisser son enfant dans un endroit inconnu est donc levée.

Autres avantages : ce lieu favorise les échanges entre parents et professionnels, notamment sur toutes les questions favorisant le bien être de l’enfant. Les parents ont un rôle actif dans la vie de la crèche. Chacun y apporte ses petites idées, ses propres connaissances et compétences et tout cela encore dans le but que l’enfant se sente un être à part.

En ce qui concerne le personnel, la présence d'une puéricultrice et d'une éducatrice est obligatoire, sachant qu'un partenariat étroit avec le médecin de la PMI dont dépend Sautron est également projeté, afin d’être en totale conformité sur le plan sanitaire et santé.

Un agent d’entretien interviendra au quotidien pour assurer l'hygiène du lieu. Il est prévu que cette structure soit dotée d’un jardin pour le côté vert et l’épanouissement nature de nos petits jardiniers en herbes.

L'ouverture est projetée dans environ 18 mois, mais peut être accélérée si des personnes s'inscrivent ou s'associent à la dynamique de ce projet.

Contacts : ise.sautron@laposte.net ou déposez un commentaire sur le blog : nous y donnerons suite.

Débat public - vendredi 29 mai

Nous vous donnons rendez-vous pour le prochain

DÉBAT PUBLIC
le vendredi 29 mai 2009, à 20 H 30
à la salle municipale (près de l'église)

MODE DE GARDE DES ENFANTS
RESTAURATION SCOLAIRE
RYTHMES DE L'ENFANT

Européennes

Le 7 juin, allez voter. Peu importe pour qui (mais pas non plus n'importe qui), mais allez voter.

Sans l'Europe, l'agriculture serait morte depuis belle lurette, notre économie encore plus à l'agonie, et les lois sociales, encore plus détricotées.

Agenda - développement durable

Le développement durable se décline au quotidien et chacun peut y participer. Economies d’énergies, gestion des déchets, mieux choisir son alimentation. Nous saluons toutes les initiatives privées qui fleurissent à ce titre et dont nous aurons l’occasion de reparler dans le cadre d’un prochain débat public, à la rentrée. Ce sera aussi l’occasion de faire un point sur l’action municipale réalisée en ce domaine ...

Maison médicalisée : oui !

Avec le Conseil Général, la création d’une future maison médicalisée avance. Sautron est prête à l’accueillir. Nous soutenons le projet avec force, d’autant que la perspective d’une structure privée (ancienne mandature) semble s’effacer au profit d’un partenariat avec une mutualité retraite, ce que l’opposition actuelle avait proposé lors de sa campagne. Plus de 80 lits, dont quelques-uns dédiés à des cas spécifiques (Alzheimer) pour un prix moyen mensuel d’environ 1.600 euros. Un projet encore dépendant d’autorisations administratives ... À suivre et à poursuivre !

Et devinez à quelle date le projet doit impérativement aboutir à une livraison ? L'année précédant les prochaines élections municipales ...

Comptes rendus municipaux

Malgré les propos tenus dans le bulletin municipal, force est de constater qu’en dénonçant certaines pratiques, les choses bougent parfois. Le site internet de la municipalité vous propose les comptes-rendus des conseils municipaux en ligne. Nous avions regretté que les interventions / propositions de l’opposition n’y figurent pas. Faux, nous a-t-on répondu. Mais l’ancienne version de 25 pages du conseil du 16 décembre a désormais été remplacée par une version actualisée de 31 pages ... Les faits, rien que les faits ...

+ 100 logements sociaux attendus dans la zone de la carrosserie !

La zone de la carrosserie prévoit 330 à 380 logements sur une «SHON» de 25.000 à 28.750 m². Le PLU, voté à l’unanimité par le conseil municipal, prévoit 25 % minimum de logements sociaux. 30 % nous dit-on maintenant, ce qui est une très bonne nouvelle. 30 %, cela fait donc entre 99 et 114 logements sociaux minimum attendus dans ce quartier. A suivre ...

Retour sur le dernier débat public - février 2009

Notre première réunion publique portait sur l'urbanisme et la qualité de vie sautronnaise. Après quelques données chiffrées et les « grands chantiers », le débat s’est très vite orienté sur les conséquences du PLU, voté par la municipalité en 2006 et approuvé par Nantes Métropole en 2007.

Les données :
Entre les deux derniers recensements (1999-2007), Sautron a enregistré une progression de 35 logements par an, mais la population de 6.800 âmes est restée stable [moins 12 habitants en 8 ans] et le nombre de retraités est passé de 15,2 à 23,4 %. Qui va entourer les anciens si les jeunes partent et si les écoles continuent de fermer des classes ? Le PLU est donc une chance qu’il faut savoir saisir :

Les enjeux :
Le PLU prévoit la construction de 1.000 logements, soit l’arrivée de 3.000 nouveaux sautronnais, sur environ 2 % du territoire, répartis sur 4 zones (le Magasin, Beausoleil, les Norgands et la zone de la carrosserie). Accueillir autant de sautronnais aura beaucoup d’impact sur le logement bien sûr, mais aussi les transports, les écoles, le commerce, la culture … Tout cela ne s’improvise pas : il faut le préparer, tous ensemble et pas seulement dans les bureaux de la mairie.

Le débat :
A porté sur l’intérêt de voir une réelle politique d’aménagement du territoire appliquée à Sautron, volontariste et bénéficiant à toutes les générations. Bien sûr, la perspective d’une maison de retraite médicalisée est un premier point. Une proximité avec une crèche est ardemment souhaitée pour favoriser la mixité sociale. Mais il faut que la crèche puisse accueillir les enfants sautronnais dont les parents ne travaillent pas forcément sur la commune, ce qui écarte l’idée d’une crèche d’entreprises. Et les personnes présentes ont également appelé de leurs vœux la création de nouveaux logements sociaux pour que nos jeunes puissent aussi rester à Sautron. Le débat s’est ensuite orienté sur les coûts fonciers, avec les priorités affichées dans le contexte global de la crise. D’où cette interrogation : est-il vraiment primordial qu’à Sautron, on priorise toujours la construction de halles, [+ 800.000 euros] alors que ces sommes pourraient être utilement investies dans le rachat des terrains privés à vendre dans les zones du PLU ou la réalisation de la crèche ?

Une question restée sans réponse, d’autant que des personnes habitant la zone de la carrosserie et présentes au débat, ont catégoriquement démenti que tout le monde était vendeur. De quoi alimenter de futurs débats ...

Bienvenue

Chers sautronnais,

Imaginons Sautron Ensemble est une association qui permet à toutes les personnes de bonne volonté de mettre en commun leurs différentes expériences dans des domaines très variés, en débattre et aboutir à la réalisation de dossiers, voire formaliser des projets. Dès lors, il nous est possible de vous en proposer des synthèses et vous les relayer sous différentes formes :

1. La BISE permet de s’en faire un premier écho : distribuée dans tous les foyers sautronnais, elle offre à chacun la possibilité d’accéder à un premier niveau d’information, de savoir que «d’autres personnes» travaillent aussi pour le bien commun.
2. Le second niveau réside dans les réunions publiques que nous continuerons à vous proposer de façon régulière. Nous avions déjà eu l’occasion d’aborder le thème de l’urbanisme (Cf. article ci-après). Le 29 mai prochain, nous évoquerons la façon dont les parents peuvent accompagner leurs enfants scolarisés sur Sautron.

Nous avons été étonnés de voir que cette initiative - que nous qualifions de citoyenne - avait également trouvé écho dans l’éditorial du dernier bulletin municipal. Attachés à notre indépendance et à une forme certaine de démocratie, nous avons donc décidé de compenser l’absence de dialogue voire de considération en créant un blog, sur internet :

http://ise-sautron.blogspot.com

(il vous suffit de taper BISE SAUTRON dans Google pour y accéder)

Nous y ferons paraitre des articles ponctuels [d’intérêt général ou directement liés à la vie sautronnaise], auxquels il vous sera possible de réagir. Ce blog devient ainsi le troisième vecteur d’information de notre

association. Nous poursuivrons donc notre action visant à vous inviter à réfléchir ensemble sur différentes
thématiques et, bien sûr, au dialogue quelles que soient vos convictions.

Vous pouvez toujours nous joindre par mail [ise.sautron@laposte.net] ou par courrier (1 chemin des goulets
- Sautron).

Délit de solidarité

Bonjour,

Notre ministre de la fermeture des frontières, Eric Besson, dit sur les ondes que le "délit de solidarité" n'existerait pas. Je vous renvoie à mensonge des politiques pour une preuve que ce délit existe bel et bien.
Le ministre préférant nier, le même avocat a établi une belle liste de condamnations pour des raisons des fois plus que ridicules. Petit extrait:
"
Bon, me dira-t-on, j'ai trouvé UNE décision qui avait échappé au ministre, la belle affaire.

Une, vraiment ?

Héberger chez soi, pour des motifs humanitaire, des étrangers sans papiers constitue le délit, les mobiles humanitaires, incontestables, étant simplement une circonstance atténuante pour le prononcé de la peine : Cour d'appel d'Agen, 13 oct. 1994, inédit.

Le prévenu, exerçant une activité de marabout, a accepté d'héberger un étranger en situation irrégulière. Il était parfaitement informé de la situation administrative de cet étranger car il était, comme lui, demandeur d'asile débouté et parfaitement informé des conditions de séjour des étrangers en France ; il est donc coupable : Cour d'appel de Limoges, 3 nov. 1993, inédit.

Il appartient au gérant d'un hôtel meublé de s'assurer de la régularité de la situation des étrangers qu'il héberge durant la période d'hébergement au risque de se rendre coupable d'aide à immigration clandestine. Sa responsabilité pénale n'est pas limitée aux locataires en titre mais doit être étendue aux locataires clandestins dont il est établi que le prévenu connaissait la présence sur les lieux et contre laquelle il s'est délibérément abstenu d'intervenir ( Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5 nov. 1992). L'aide peut donc se faire passivement.

Une personne qui aide une prostituée à se livrer au commerce de ses charmes commet le délit de proxénétisme ET d'aide au séjour irrégulier : Cour d'appel de Paris 10e ch. B., 19 déc. 1990).

Deux membres d'une association ayant aidé et hébergé à leurs domiciles des étrangers en situation irrégulière ont été dispensés de peine. Sous couvert de préoccupations humanitaires, les deux ressortissants français ont prêté leur concours « de manière fort imprudente » à des opérations de transferts de fonds destinées au financement du passage à destination de la Grande-Bretagne de nombreux clandestins et ont à plusieurs reprises hébergé à leurs domiciles des réfugiés dont ils n'ignoraient pas la situation irrégulière. Le tribunal relève que ni l'un, ni l'autre ne se sont personnellement enrichis. Dispense de peine. ( T. corr. Boulogne-sur-Mer, 19 août 2004, no 1178/2004). Je pense que ce sont les deux cas auxquels M. Besson faisait allusion sur France Inter.

Monsieur Besson nie également que transporter un étranger en auto-stop puisse en soi constituer le délit. En effet, sur l'auto-stop, je n'ai pas trouvé de jurisprudence. Mais…

Cour de cassation, chambre criminelle, arrêt n°03-08328 du 21 janvier 2004 : confirme la condamnation d'un chauffeur de taxi qui conduisait des clients qu'il savait être clandestins à Dunkerque, Marquise ou Boulogne Sur Mer. Il est établi qu'il ne faisait partie d'aucun réseau. Il ne leur facturait que le tarif normal de la course. 2 ans de prison avec sursis, 2 ans d'interdiction d'exercice de la profession, de taxi.

Cour de cassation, chambre criminelle, 12 mai 1993, n°92-82779 : condamnation du conducteur du véhicule ayant transporté un étranger sans papier lors de son franchissement de la frontière.

Le simple fait de porter les bagages d'un étranger qui franchit la frontière par ses propres moyens constitue le délit : Cour d'appel de Grenoble, 29 sept. 1989, inédit.

Ça devient parfois assez gonflé, quand l'aide à la circulation recouvre… l'aide à quitter le territoire : l'aide apportée, en connaissance de cause, à un étranger en situation irrégulière en France, pour lui permettre de quitter le territoire français sans effectuer les contrôles de police nécessaires s'analyse comme l'aide au séjour irrégulier d'un étranger ( Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 27 juin 1994).

Le chef de poste de la police de l'air et des frontières dans un aéroport, qui malgré la décision de non-admission sur le territoire français prise à l'encontre d'une étrangère, la fait illégalement sortir de la zone de non-admission, l'installe dans un hôtel pendant deux nuits en payant les frais avant de l'accompagner dans une gare où il lui fait don d'une somme d'argent pour lui permettre de prendre le train, se rend coupable du délit d'aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers d'un étranger en France et ne saurait se retrancher derrière le but humanitaire de son geste ( CA Paris, 3 janv. 1994). La cour dit expressément que le mobile humanitaire est indifférent à la culpabilité.

Ajoutons que jusqu'à la loi du 26 novembre 2003, se prêter à un mariage blanc pour permettre à son faux conjoint d'obtenir des papiers était une aide au séjour. C'est devenu un délit autonome… puni exactement des mêmes peines (art. L.623-1 et s. du CESEDA). Bref une disposition légale totalement inutile.

Et pendant qu'on y est, M. Besson nous parle de 4500 arrestations aboutissant à 1000 condamnations. Soit un ratio d'une condamnation pour 4,5 interpellés, qui est très mauvais. Qui sont les 3500 qui restent ? Des erreurs judiciaires ? Parce que ça veut dire qu'on place chaque jour en garde à vue 10 innocents, ou du moins des personnes qu'on ne juge pas utile de poursuivre ou à l'encontre desquelles il n'y a pas de preuve.
"

Le logement social à Nantes Métropole

Nantes Métropole dispose d'environ 50.000 logements sociaux, soit près de 70% du parc locatif social du département, dont les 2/3 sont sur Nantes. (cliquer sur l'image pour l'agrandir).

L’article 55 de la loi SRU du 13 décembre 2000 fait obligation aux communes de plus de 3500 habitants de disposer d’un parc de logements locatifs sociaux à hauteur minimale de 20% des résidences principales. Au titre de l’année 2008, 19 communes de Nantes Métropole sont concernées par cette obligation. Seules deux communes de l’agglomération dépassent le seuil des 20% : Saint-Herblain et Nantes, avec des taux respectifs de 27% et 23,6%.

Les communes qui ne satisfont pas à cette obligation des 20% sont soumises à un prélèvement effectué par les services de l’état, sur leurs ressources fiscales. Sur Nantes Métropoles, 15 communes sont assujetties au prélèvement fiscal sur leurs ressources pour insuffisance de logements sociaux.

Sur notre canton, Orvault dispose d'un taux de 15,74 % et Sautron de 7,54 %, le plus faible des communes « nord Loire » !

Le prélèvement fiscal sur les communes en carence a atteint pour l’année 2008 une somme totale de 970. 000 € dont 50.000 € pour Sautron. Conformément à la législation (article 57 de la loi SRU), près de 500.000 € ont été reversés aux communes, via Nantes Métropole, pour favoriser l’acquisition foncière et la production de logements sociaux.

Entre 2004 et 2008, avec l’adoption du PLH par Nantes Métropole, plus de 6.620 logements locatifs sociaux ont été réalisés sur Nantes Métropole. Effort significatif puisque la part du logement social dans la production neuve totale de l’agglomération atteint un taux moyen de 22%. Un taux élevé qui traduit une véritable prise de conscience de nombreux maires en faveur du logement social et d’un engagement réel de leur part (plus on construit, plus l’effort pour maintenir la part relative du logement social est importante).

Lors de l’adoption de son PLH, Nantes Métropole s’est volontairement fixée une exigence supplémentaire visant à permettre aux ménages d’accéder à un logement social adapté à leurs capacités financières et dont le coût locatif mensuel (compris entre 5,17 € et 5,35 € / m²) représente la moitié de celui proposé par le marché (10,4€ / m²).

En 2008, ce sont ainsi plus de 1017 logements sociaux de type « PLUS / PLAI » * qui ont été financés par Nantes Métropole. A cela s’ajoutent 471 logements PLS * (7,26 € / m²). Les objectifs de production annuels sont donc dépassés, grâce à un effort financier important de Nantes Métropole, et qui sera poursuivi en 2009 puisque près de 25 M€ seront consacrés à la politique du logement et de l’habitat.(cliquer sur l'image pour l'agrandir)

* Lexique :

PLAI (prêt locatif aidé d'intégration)
PLUS (prêt locatif à usage social)
PLS (prêt locatif social)

définition du logement social

Un logement social est un logement destiné à des personnes à revenus modestes qui auraient des difficultés à se loger sur le marché libre. Ces habitations sont louées à des personnes et des familles sous condition de ressources. Les locataires peuvent prétendre à une aide personnalisée au logement (APL) qui prend en compte le niveau de revenus des personnes occupant le logement.

Mais la définition du logement social est plus large et repose sur trois critères essentiels : l’accès à un logement, le respect de critères de ressources et l’aide des pouvoirs publics.

C'est pourquoi il devient difficile d'évoquer cette question sans intégrer également les politiques de la ville, de l'aménagement du territoire, de l'insertion sociale, de l'intégration, de la santé publique et de la sécurité.

La notion de logement social doit donc être précisée comme des "habitations collectives ou individuelles, urbaines ou rurales, répondant aux caractéristiques techniques et de prix de revient déterminées par décision administrative et destinées aux personnes et aux familles de ressources modestes".

Plus qu’une politique du logement social, c'est aujourd’hui une politique sociale du logement qui doit être déclinée par nos représentants.

Quelques chiffres : en 2006, le nombre de logements locatifs sociaux s'élevait à 4,456 millions soit 17 % des résidences principales en France et 10 millions de personnes logées. (Les logements-foyers, les résidences pour personnes âgées ou handicapées ne font pas partie des logements du secteur social, mais du logement spécialisé.)

Un dossier très mal engagé ...

Nous avions une opportunité exceptionnelle avec la «zone de la carrosserie» : donner au centre ville un nouveau visage en incluant une véritable mixité sociale. La réalité pourrait être désormais autre.

Reconnaissons la paternité du projet à l’ancienne municipalité, même si l’absence totale de dialogue avait généré la levée légitime de boucliers de beaucoup de propriétaires de la zone ...

Ce dossier a fait l’objet d’un vote au dernier conseil municipal, pour qu’il soit géré dans son ensemble. Toutefois, et malgré l’enjeu très fort que représente ce secteur d’environ 25.000 m², il existe un risque réel de voir ce projet d’urbanisme amputé d’une grande partie de celle initialement prévue. Quelles en seraient les conséquences ? Une gestion par «à coups», sans vision d’ensemble, avec des limites qui ne permettraient plus d’envisager de casser cet «effet de couloir» de la rue de Bretagne, tout en jouant avec la mixité sociale dont nous avons besoin : quoi de mieux en effet que de pouvoir disposer, dans un environnement proche, d’une crèche, d’une maison de retraite et de logements sociaux à destination de nos jeunes couples ?

Sautron est très en retard sur le pourcentage de logements sociaux (6% au lieu des 20 % légaux), nous obligeant à payer tous les ans plus de 50.000 euros de pénalités. Nous préfèrerions voir cette somme investie autrement.

Tout le monde reconnaît que la population est vieillissante à Sautron. Au lieu de la saisir, la mairie laisserait ainsi passer la seule chance de rééquilibrer ce centre bourg. Nous avons besoin de jeunes dans cette commune pour sauver nos écoles, donner aux associations le sang neuf dont elles manquent gravement, rétablir un équilibre démographique largement déficitaire. La commune doit investir pour son avenir : c’est son devoir.

Ne restons pas inactif devant cet immobilisme coupable.

Vieillir ensemble

Le conseil général et nos partenaires de Nantes Métropole ont fait le choix d’établir le C.L.I.C. (Centre Local d’Information et de Coordination) et vraisemblablement d’implanter une maison de retraite dans notre secteur. Nous nous en réjouissons, car le besoin est réel. Mais nous en reparlerons bientôt ensemble, car tout reste à construire autour de ce projet.

Association - Gestion de crise ?

Info ou intox ? Lors des vœux aux associations, la municipalité a précisé qu’aucune subvention associative sautronnaise ne sera augmentée en 2009 ... à suivre ..

Pas de place pour les parents dans les écoles sautronnaises

La place des parents dans les écoles est posée. A ce jour, des démarches innovantes permettant de s’inscrire dans un partenariat constructif ont été proposées : projet de concert de la chorale d’école, un samedi matin. L’accès à la commission restauration pour une élue de l’opposition. L’accès au restaurant scolaire pour des représentants de parents élus. Circulation de l’information sur les projets des centres de loisirs ...

Hélas, toutes ces demandes ont été refusées par la municipalité.

Enfance et écoles : nous souhaitons toujours réfléchir avec vous sur un vrai projet de qualité pour nos enfants. Nous organiserons bientôt une réunion publique sur ce thème.

Gardes d'enfants - tout reste à concevoir

Actuellement, 60 familles sont sur liste d’attente pour trouver un moyen de garde.

De nombreuses questions restent d’actualité, sans réponse :

• Garde individuelle ou collective, temps plein ou horaires aménagés : quels projets autour de l’enfant ?
• Quelles sont les structures qui pourraient répondre à ces besoins : micro crèche, réseau d’assistantes maternelles, crèche ?
• Aujourd’hui, la municipalité veut créer une crèche d’entreprise. Mais quels en seront les réels bénéficiaires ? Les salariés de ces entreprises ? Aujourd'hui, dans ce contexte de crise, nous savons que les entreprises de la communes ne pourrons pas la financer. Il faut donc s'attendre à ce que cela, finalement, profite aux autres, avec une problématique non résolu pour les familles sautronnaises.
• Quelle place pour les familles sautronnaises ? Qui définit le projet éducatif - et les horaires, le rythme - pour l’enfant ?

Au-delà de l’effet d’annonce, ce sont bien des décisions concrètes et une politique générale sur la petite enfance qui sont attendues.

Des dégâts irréversibles pour 1000 ans

Traduction (en résumant) de l'annonce de presse de la part de NOAA.
On ne parle que CO2, pas de méthane, pas de déforestation, ...
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Une nouvelle étude scientifique menée par la National Oceanic and Atmospheric Administration arrive à la puissante conclusion sur le changement climatique causé par les augmentations futures de dioxyde de carbone: dans une large mesure, il n'y a pas de retour en arrière possible.

L'étude pionnière, menée par Susan Solomon de la NOAA, montre comment les changements dans la température de surface, les précipitations et le niveau de la mer sont en grande partie irréversibles sur plus de 1000 ans après arrêt des émissions.

"Notre étude nous a convaincus que les choix en matière d'émissions de CO2 nous laissent en héritage un changement irréversible de la planète», a dit Solomon, qui est basée à la NOAA Earth System Research Laboratory de Boulder, Colorado.

"On sait depuis longtemps qu'une partie du CO2 émis par les activités humaines reste dans l'atmosphère pendant des milliers d'années", a déclaré Solomon. "Mais la nouvelle étude, nous montre comment cela influe sur le système climatique».

L'étude examine les conséquences d'une augmentation de CO2 jusqu'à une certaine limite, suivi d'un arrêt complet ensuite. Les auteurs ont constaté que les preuves scientifiques sont suffisamment fortes pour quantifier certains impacts climatiques irréversibles, y compris les modifications des précipitations dans certaines régions clés, et l'élévation du niveau des mers du globe.

Si le CO2 monte jusqu'à 450-600 parts par million (ppm), les résultats incluent une diminution persistante de la pluviométrie en saison sèche qui est comparable à celui des années 1930 en Amérique du Nord (Dust Bowl), y compris dans les zones sud de l'Europe, l'Afrique du Nord, sud-ouest de l'Amérique du Nord, en Afrique australe et de l'ouest de l'Australie.

L'étude note qu'une diminution des précipitations, pas sur quelques décennies, mais sur des siècles, aura une gamme d'effets qui diffère selon les régions. Ces impacts régionaux comprennent la diminution de l'approvisionnement en eau, l'augmentation de la fréquence des incendies, de l'évolution des écosystèmes et des étendues des déserts. L'agriculture de blé et de mais dépendant de cette pluviométrie, comme en Afrique, serait également touchée.

Les impacts du climat constatés ont été moins graves à des niveaux de pointe inférieurs. Mais à tous les niveaux de CO2, ses répercussions se feront sentir à cause de l'océan.

"Dans le long terme, tant la diminution de CO2 que le transfert de chaleur dépendent de la même physique qui organise le mélange dans l'océan profond. Les deux travaillent en opposition pour maintenir la température quasi-constante pendant plus de mille ans, ce qui rend le CO2 unique parmi les principaux gaz à effets de serre », a déclaré Solomon.

Les scientifiques soulignent que l'augmentation des émissions de CO2 qui se produisent au cours de ce siècle entraînent une élévation du niveau des mers pendant les 1000 ans à venir. En ne considérant que l'expansion thermique, sans la fonte des glaciers et des calottes polaires, les auteurs constatent une augmentation moyenne mondiale irréversible du niveau de la mer vers l'année 3000 autour de 40 à 100 cm si le taux de CO2 culmine à 600 ppm, et le double si le taux de CO2 culmine à 1000 parts par million.

"D'autres contributions à l'élévation du niveau de la mer comme la fonte des glaciers et des calottes polaires sont trop incertaines pour être quantifiées de la même manière", a déclaré Solomon. «Elles pourraient être encore plus importantes, mais nous n'avons tout simplement pas le même niveau de connaissances sur ces termes. Nous avons présenté l'élévation minimale du niveau des mers pour la partie bien maîtrisée, et nous avons été surpris qu'elle a été si grande. "

La hausse du niveau de la mer entraînerait «... des engagements irréversibles concernant l'évolution future de la géographie de la Terre, parce que de nombreuses caractéristiques côtières et insulaires, à terme, seront submergées," écrivent les auteurs.

La géo-ingénierie pour supprimer le dioxyde de carbone de l'atmosphère n'a pas été examinée dans l'étude. "Des idées pour retirer le dioxyde de carbone immédiatement après que le monde l'a émis, ont été proposées, mais maintenant elles sont très spéculatives", a déclaré Solomon.

Les auteurs ont utilisé des mesures ainsi que des nombreux modèles différents pour conforter la compréhension de leurs résultats. Ils se sont concentrés sur l'assèchement de certaines régions et sur l'expansion thermique des océans, car les observations suggèrent que l'homme contribue à des changements qui ont déjà été mesurés.

En plus de Solomon, les auteurs de l'étude sont Gian-Kasper Plattner et Reto Knutti de l'EPF de Zurich, en Suisse, et Pierre Friedlingstein de l'Institut Pierre Simon Laplace, Gif-Sur-Yvette, France.
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Une illustration:



La bande jaune correspond à des sècheresses telle que déjà observées, sauf qu'ici ce n'est pas sur une décennie ou deux, mais pour mille ans.
Aujourd'hui nous sommes en route pour viser les 1000ppm à la fin du siècle.

Enseignement primaire

Bonjour,

Le titre est un peu provocateur. Les équipes de "sauvons l'université" nous ont fait un montage qui montre à quoi ressemblera bientôt l'enseignement en primaire.

A partager entre amis - sans modération.

Ouverture

Bonjour à tous les sautronnais et les curieux qui nous lisent.

Vous assistez quasiment en temps réel à la naissance de notre blog. Vous pouvez nous faire part de toutes vos suggestions en intégrant un commentaire ici ou en nous écrivant à:
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